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Nouvelle réglementation sur les plastiques en Arabie saoudite

Correction: Afin de prévenir et combattre les risques pour l’environnement et la santé, l’Arabie saoudite introduira une nouvelle réglementation sur les plastiques début décembre 2017. Cela concerne entre autres les emballages.

Les produits plastiques exportés en Arabie saoudite devront porter un marquage attestant qu’ils sont biodégradables.
Les produits plastiques exportés en Arabie saoudite devront porter un marquage attestant qu’ils sont biodégradables.

Sacs plastique, chemises plastiques, assiettes en plastique: les nouvelles normes s’appliqueront aux plastiques les plus divers. Les plastiques devront dorénavant être produits à partir de matériaux oxo-dégradables conformément aux prescriptions des autorités saoudiennes de normalisation (SASO). «Aucune distinction ne sera faite entre un plastique produit en Arabie saoudite et une matière importée», souligne Larbi El-Attari, de l’antenne saoudienne du Swiss Business Hub Middle East. Les produits non-conformes ne pourront plus être importés.

Importations contrôlées par les douanes

Les articles et emballages en polyéthylène ou en polypropylène devront respecter les nouvelles normes et être produites à partir de mélanges-maîtres oxo-dégradables provenant de fournisseurs ayant reçu l’agrément des autorités saoudiennes. Pour assurer la qualité des contrôles, les douanes travailleront en étroite collaboration avec un laboratoire. 

Quels sont les produits concernés ?

D’après les informations dont nous disposons, cette exigence s’applique également aux emballages. Cela suppose une concrétisation de la réglementation par les autorités douanières saoudiennes, confirmée depuis peu auprès de S-GE. Ainsi, à partir du 12 décembre 2017, les produits plastiques (figurant sur la liste des codes HS) et emballages utilisés pour l’expédition devront porter un marquage attestant qu’ils sont biodégradables. Cela garantira que les produits en plastique jetables en polyéthylène et polypropylène dont l’épaisseur est inférieure ou égale à 250 microns sont oxobiodégradables (il s’agit par exemple des sacs plastiques, films d’emballages, etc.). Sans ce logo, les produits d’exportation ne pourront plus être importés en Arabie saoudite. Pour pouvoir utiliser ce logo, les importateurs et fabricants devront obtenir une licence des autorités saoudiennes de normalisation (SASO). Par ailleurs, les entreprises sont tenues de joindre une lettre d’engagement, par l’importateur, à respecter les directives en matière de plastiques biodégradables pour toute expédition ultérieure.

 La liste des produits soumis à la nouvelle réglementation avec les positions tarifaires correspondantes, ainsi qu’un descriptif des nouvelles normes sont téléchargeables ci-dessous.Plus d'informations ici.

Pour toute question ou remarque à propos de ces nouvelles règles et du processus de livraison vers l’Arabie saoudite, n’hésitez pas à contacter notre service ExportHelp à tout moment. ContacteZ-NOUS!

 

 

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